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Rien dans le JO à ce jour - Aéroforums

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Rien dans le JO à ce jour

de Jean Schreiber (12/09/2020 09:33:15)
en réponse à Armée de l'Air et de l'Espace le 24 juillet ou le 11 septembre ? de Pierre Pécastaingts (11/09/2020 23:40:24)

Bonjour

Je n'ai rien trouvé dans le JO pour le 24 juillet, ni pour les jours précédents, ni pour les jours
suivants.

Si le texte officiel est en date du 11 septembre, il faut attendre quelques jours pour qu'il paraisse. Et,
si ça se trouve, le texte de loi mettra encore un certain temps à sortir, avec peut-être une date d'effet
rétroactive pour la désignation.

A suivre donc...

(le 24 juillet, la nouvelle appellation avait été utilisée par Florence Parly à Salon)

Bien amicalement




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