Re:Re:Pas dans les Alpes ni en avril !! Mais en Ardèche, en mai !!

Bonjour Michael,

Comme indiqué dans ma précédente réponse, il n'est, bien sûr, pas accessible depuis internet. Il faut vous rendre à Pierrefitte-sur-Seine.

Mais je vous conseille de poser la question de savoir s'il est consultable sur cette adresse mail contact.archives-nationales@culture.gouv.fr avant.

Pourquoi? Parce que s'il contient un rapport de gendarmerie, il faudra attendre 75 ans donc 2027. Si c'est le cas, vous pouvez toujours demander si il y a une
possibilité d'obtenir une dérogation pour sa consultation.

Amicalement
Franck

Re:Re:Re:Pas dans les Alpes ni en avril !! Mais en Ardèche, en mai !! de Michael DAVIS (05/11/23 14:30:43) Nouveau

C'est compliqué.. je sais.. de Franck ROUMY (05/11/23 14:36:11) Nouveau

Re:C'est compliqué.. je sais.. de Michael DAVIS (05/11/23 14:39:08) Nouveau

Inclusif ....???? de Jean-Luc Chapelier (05/11/23 18:08:06) Nouveau

Désolé pour le titre .... de Jean-Luc Chapelier (05/11/23 18:09:22) Nouveau

Nickel tout ça de Franck ROUMY (05/11/23 20:20:43) Nouveau

Désolé pour le titre .... de Jean-Luc Chapelier (06/11/23 10:54:02) Nouveau

Merci (pdt) de Franck ROUMY (06/11/23 19:05:33) Nouveau

Re:Merci (pdt) de Michael DAVIS (09/11/23 12:07:06) Nouveau

Re:Re:Re:Pas dans les Alpes ni en avril !! Mais en Ardèche, en mai !! de Michael DAVIS (08/11/23 18:24:16) Nouveau

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